TRANSMED
Présentation de la marque TRANSMED
Déposée le 7 mai 1992 par HAMELLE Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « TRANSMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMED est expirée depuis le 7 mai 2002.
HAMELLE Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29